Mis à jour : 12 janvier 2022 Vous avez sûrement déjà pensé à obtenir la citoyenneté dans un autre pays. Après tout, chacun devrait avoir le choix de l’endroit où il veut vivre, étudier, travailler et élever ses enfants. C’est pourquoi nous avons rassemblé ci-dessous des informations sur la manière d’obtenir la citoyenneté au Monténégro. À ce jour, le Monténégro est l’un des pays les plus attractifs pour obtenir la citoyenneté. Et voici pourquoi :
Avantages de la citoyenneté monténégrine
- Entrée sans visa dans plus de 120 pays, y compris les pays de l’espace Schengen, les Émirats arabes unis et Singapour.
- Le Monténégro est membre de l’OTAN et candidat à l’adhésion à l’UE en 2025.
- Aucune exigence de résidence dans le pays.
- Il est facile d’y créer sa propre entreprise.
- Optimisation fiscale : le taux de l’impôt sur le revenu des personnes physiques est de 9 %.
De plus, le Monténégro est un pays magnifique pour vivre en famille avec des enfants. Il y a ici un climat merveilleux, une nature splendide et une cuisine délicieuse. De plus, les prix de l’immobilier sont au niveau de ceux de la Russie et inférieurs à ceux des pays de l’Union européenne. Les études dans les universités locales suivent le système de Bologne, ce qui vous aidera, vous ou vos enfants, à trouver un emploi dans n’importe quel pays européen. Nous avons déjà écrit auparavant sur comment obtenir un permis de séjour au Monténégro, et nous allons maintenant vous parler plus en détail des moyens d’obtenir la citoyenneté monténégrine.
Comment obtenir la citoyenneté monténégrine
La loi sur le programme de délivrance de la citoyenneté monténégrine a été adoptée en novembre 2018. Les premières demandes pour obtenir des passeports monténégrins par investissement ont commencé à être acceptées en janvier 2019. Cependant, le programme exige du demandeur qu’il effectue une contribution non remboursable à un fonds gouvernemental et qu’il achète en plus un bien immobilier sur le territoire du Monténégro. Si le demandeur passe la vérification de fiabilité (Due Diligence), lui et les membres de sa famille obtiennent la citoyenneté monténégrine. Par ailleurs, pour obtenir un passeport monténégrin par investissement, il n’est pas nécessaire de connaître la langue ou l’histoire du pays. De plus, il n’y a aucune obligation de résider sur le territoire du pays. Ce qu’il faut savoir : le programme est prévu pour 3 ans, mais il a été prolongé jusqu’à la fin de 2022, et le nombre de demandes est limité par des quotas – 2 000 quotas. Notons également qu’au Monténégro il est interdit d’avoir la double nationalité. Vous devrez donc renoncer à votre passeport russe (ou biélorusse, ukrainien, etc.). Cependant, il existe un certain nombre d’exceptions :
- Si vous avez la citoyenneté d’un autre pays avec lequel le Monténégro a un accord spécial sur la double nationalité (par exemple, la Macédoine).
- Le fait d’avoir la citoyenneté monténégrine ainsi que celle d’un autre pays avant que le Monténégro n’ait obtenu son indépendance en 2006.
- Si vous êtes citoyen de l’ancienne République de Yougoslavie et que vous êtes devenu résident du Monténégro au moins cinq ans avant son indépendance et que vous y avez vécu pendant toute cette période.
- Participation au programme « Citoyenneté par investissement » (plus de détails ci-dessous).
Si vous souhaitez en savoir plus sur la « Loi monténégrine sur les étrangers », vous trouverez ici des extraits de la loi en langue russe et le texte intégral en langue anglaise.
Conditions d’obtention du passeport monténégrin
Exigences générales pour l’investisseur :
- Ne pas être citoyen de l’UE ;
- Être âgé de plus de 18 ans ;
- Ne pas avoir de casier judiciaire ;
- Avoir passé la vérification de fiabilité ;
- Pouvoir justifier l’origine des fonds.
Les passeports monténégrins peuvent également être obtenus par :
- Le conjoint / la conjointe ;
- Les enfants de moins de 18 ans ;
- Les enfants de plus de 18 ans*.
* Les enfants de plus de 18 ans doivent être à la charge du demandeur principal.
Options d’investissement pour obtenir la citoyenneté monténégrine
Option n°1 à partir de 250 000 €.
Contribution non remboursable à un fonds public spécialement créé du Monténégro. Les fonds seront utilisés pour le développement des structures publiques locales conformément à la loi monténégrine « Sur le développement régional ». En outre, il est nécessaire d’investir des fonds dans l’immobilier dans des projets de développement de la partie nord ou centrale du Monténégro (à l’exception de la capitale, Podgorica).
Option n°2 à partir de 450 000 €.
Contribution non remboursable à un fonds public spécialement créé du Monténégro. De plus, il est nécessaire d’investir des fonds dans des projets de développement de la capitale Podgorica ou de la région côtière du Monténégro.
Paiements supplémentaires
Dans les deux options, il faut payer :
- Investissement dans le fonds public du pays – 100 000 €.
- Frais de dépôt de la demande : – 15 000 € pour un demandeur ; – 10 000 € pour chaque membre de la famille, mais pas plus de 4 personnes ; – 50 000 € pour chaque membre supplémentaire de la famille. (Total : 35 000 € pour une famille de trois personnes)
- Vérification de fiabilité (Due Diligence) : – 7 000 € pour un demandeur ; – 10 000 € pour une famille de 4 personnes maximum ; – 1 500 € pour chaque membre supplémentaire de la famille. (Total : 10 000 € pour une famille de trois personnes)
- Paiement des services d’un agent agréé – 45 000 € pour une famille de trois personnes.
- Autres frais – 5 000 €.
Total pour une famille de trois personnes – 195 000 €. Voir la liste complète des projets autorisés dans le cadre du programme « Citoyenneté par investissement ».
Procédure d’obtention de la citoyenneté monténégrine
Pour obtenir des instructions détaillées étape par étape sur l’obtention de la citoyenneté au Monténégro ou du permis de séjour au Monténégro, contactez-nous. Nous vous offrirons une consultation gratuite.